Décisions et Arrêtés

Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.

Date de l'acte

Thème

AR 2023.09.07/1216 - SPL ESHD branchement AEP

TRAVAUX

26 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.06.19/112 - Modification du marché n°2200000081 TRAVAUX DE REALISATION D'UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON NATUREL

MARCHÉ PUBLICS

26 septembre 2023
Lire la suite
AR 2023.09.07/1218 - Déménagement Rue du Pont d'Asfeld le 28.09.2023

STATIONNEMENT

26 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.06.16/109 - Modification du marché n° 2100000045 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’éclairage public de l’avenue Jean Moulin.

MARCHES PUBLICS

26 septembre 2023
Lire la suite
AR 2023.09.07/1220 - LA ROUTIERE DU MIDI chemin de Fortville

STATIONNEMENT

26 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.09.01/196 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».

BAUX ET CONVENTIONS

25 septembre 2023
Lire la suite

Page précédente
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
Page suivante

Décisions et Arrêtés

AR 2023.09.07/1216 - SPL ESHD branchement AEP

DEC 2023.06.19/112 - Modification du marché n°2200000081 TRAVAUX DE REALISATION D'UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON NATUREL

AR 2023.09.07/1218 - Déménagement Rue du Pont d'Asfeld le 28.09.2023

DEC 2023.06.16/109 - Modification du marché n° 2100000045 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’éclairage public de l’avenue Jean Moulin.

AR 2023.09.07/1220 - LA ROUTIERE DU MIDI chemin de Fortville

DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.

DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.

DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024

DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023

DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

DEC 2023.09.01/196 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire

DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».

À lire aussi

Infos +

AR 2023.09.07/1216 - SPL ESHD branchement AEP

DEC 2023.06.19/112 - Modification du marché n°2200000081 TRAVAUX DE REALISATION D'UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON NATUREL

AR 2023.09.07/1218 - Déménagement Rue du Pont d'Asfeld le 28.09.2023

DEC 2023.06.16/109 - Modification du marché n° 2100000045 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’éclairage public de l’avenue Jean Moulin.

AR 2023.09.07/1220 - LA ROUTIERE DU MIDI chemin de Fortville

DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.

DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.

DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024

DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023

DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.

DEC 2023.09.01/196 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire

DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».

À lire aussi

Infos +

Partager cette page